Déposée le 18 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EPI INGREDIENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EPILAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-34 du 22 août 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EPI INGREDIENTS domicilié(e) Zone Industrielle de l'Hermitage - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 228 559 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque EPILAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EPI INGREDIENTS, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de l'Hermitage - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 408228559
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52
Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2013 n°2538888 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-10
Aliment pour bébés, lait pour bébés, lactose. Lait, préparations à base de lait, caséine et casénate à usage alimentaire, protéine de lacto sérum pour l'alimentation humaine, préparations à base de yaout.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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